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Marques déposées par la société SOCIETE FRANCAISE DE BANDES TRANSPORTEUSES
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SQUARE BELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUARE BELT
SOCIETE FRANCAISE DE BANDES TRANSPORTEUSES

Numéro de dépôt :
97670213
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2007

Présentation de la marque SQUARE BELT

Déposée le 25 mars 1997 par la société SOCIETE FRANCAISE DE BANDES TRANSPORTEUSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUARE BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE BANDES TRANSPORTEUSES domicilié(e) 10 rue des Charretiers, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 200 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SQUARE BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUARE BELT est expirée depuis le 25 mars 2007.

SOCIETE FRANCAISE DE BANDES TRANSPORTEUSES a également déposé les autres marques suivantes : TRANSRIGID , KLELAG , MULTITRANS , TRANSWOOD , TRANSPLY , TRANSEB


SOCIETE FRANCAISE DE BANDES TRANSPORTEUSES - 10 rue des Charretiers, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 578200131


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Bande transporteuse; convoyeur a bande